Conseil municipal du 25 Mars 2015

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Le Conseil municipal s’est réuni le mercredi 25 mars 2015 sous la présidence de Mr Guy DROUGARD, Maire

Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès verbal de la séance du 25 février 2015 est approuvé à l’unanimité des membres présents à cette séance.
Approbation de l’ordre du jour de la réunion
Sur proposition du Maire, il est adopté à l’unanimité.

1. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité d’admettre en non-valeur les créances irrécouvrables présentées par Monsieur le Trésorier Municipal pour la somme de 654.58 €.

2. Vote des subventions aux associations pour 2015
Le Conseil municipal décide à l’unanimité l’attribution des subventions suivantes pour 2015 :

Les Volontaires – Augan                                        1 773                                
A.F.N.- Augan 142
Club Auganais de l’Age d’Or – Augan 187
Comité des Fêtes – Augan 233
Société de Chasse – Augan 187
Société de Chasse – Augan (piégeage ragondins) 355
Amicale des Donneurs de Sang – Augan 162
Gym-détente – Augan 202
ALCAM – Augan 152
Amicale Laïque – Augan (fonctionnement) 233
Amicale Laïque – Augan (activités pédagogiques : 64,30 € x 62 élèves) 3 986.60
A.P.E.L. – Augan 233
O.G.E.C.- Augan (activités pédagogiques : 64,30 € x 102 élèves) 6 558.60
A.D.A.P.E.I. « Les Papillons Blancs » – Redon 81
Téléthon (A.F.M.) 157
Banque Alimentaire du Morbihan – Vannes (0.23 X 1521) 349.83
A.D.A.P.E.I. du Morbihan – Vannes 324
Les Restaurants du Cœur – Vannes 110
Association Locale A.D.M.R – Guer 81
Ligue contre le Cancer – Vannes 76
Entente Morbihannaise du Sport Scolaire – Vannes 228.15
Secours Catholique – Vannes 36
Fds Départemental de solidarité pour le logement 155.90
Judo Club – Campénéac 170
Asso. des familles de la M.A.S. de La Chapelle-Caro (Maison d’Accueil Spécialisée) 81
Amicale des Pêcheurs de l’étang des Rosaies – Augan 152
L’Elan Auganais – Augan 505
Association ALBATROS – M.A.S. C.H. Guillaume Reignier – Thorigné Fouillard 81
Les Voix de l’Oyon -Augan 76
Amicale laïque – Augan (subvention exceptionnelle classe de découverte) (37 X 10 €) 370
Fondation du Patrimoine 100
CCAS – Augan 6000

3. Indemnité de gardiennage de l’église
Le montant de l’indemnité allouée au recteur de la paroisse pour le gardiennage de l’église est fixé à 230 € pour l’année 2015

4. Participation exceptionnelle au SIGEP
Une perte financière relative à des dépenses imprévues impose au SIGEP de recourir à un financement complémentaire des communes adhérentes d’un montant de 23 600 € pour l’année 2015. Une participation exceptionnelle est demandée à chaque commune membre du syndicat selon des critères définis.
Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte une participation exceptionnelle au SIGEP de 1500 € pour l’année 2015, sous réserve de la participation de l’ensemble des communes membres.

5. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014 du budget général
C’est à l’unanimité que le conseil municipal décide de reporter le résultat 2014 comme suit :
• 4 482.15 € au compte R1068 (affectation en réserve en investissement)
• 183 348.27 € au compte R002 (report en fonctionnement).

6. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014 du budget assainissement
Le résultat 2014 du budget annexe assainissement est affecté comme suit :
• 10 058.82 € au compte R002 (report en fonctionnement).

7. Taux d’imposition pour 2015 de la taxe d’habitation et des taxes foncières
Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité de fixer les taux d’imposition de la taxe d’habitation et des taxes foncières pour 2015 comme suit :
• Taxe d’habitation : 14,38 %
• Foncier bâti : 18,21 %
• Foncier non bâti : 47.97 %

8. Budget primitif 2015 du budget général et du budget annexe assainissement
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le budget général de la commune et le budget annexe assainissement, qui s’équilibrent en dépenses et en recettes de fonctionnement et d’investissement comme suit :
 Budget général
Fonctionnement : 1 097 870,27
Investissement : 939 521,51

 Budget annexe assainissement
Fonctionnement : 27 382,07
Investissement : 31 277,31

 

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